Conditions générales de vente du site et de sa boutique en ligne
Date d’entrée en vigueur le 26 juin 2023.
Mise à jour le 12 avril 2026.

Préambule

L'éditrice et directrice de publication du site www.caelestia-art.fr est BARON Carole dirigeante de l'Entreprise Individuelle (EI) CAELESTIA, inscrite au RNE sous le numéro Siret: 521 107 029 000 30 et assujetti à la TVA en base de TVA en vertu de l'article article 293 B du CGI.
dont le siège social est situé au:
6 rue Victor Hugo 11 000 Carcassonne (Locaux privés, non ouverts au public).


Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente dont les présentes définissent les droits et obligations contractuelles entre CAELESTIA et l’acheteur dans le cadre d'une vente exclusivement à distance par voie électronique de services et/ou de biens présentés uniquement sur le site caelestia-art.fr avec passage de commande directement par mail à: [email protected]

Les CGV régissent et expriment exclusivement et intégralement la relation et les obligations entre CAELESTIA et l’acheteur et qui en accepte les principes sans réserve, faute de quoi aucune commande avec réclamation ne saurait être considérée.

CAELESTIA se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment afin que chaque modification nouvellement effectuée soit applicable dès sa publication.

Les usages en vigueur du Code de la consommation dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont le siège social se situe en France s'appliqueront en cas de doute sur les présentes.


Art I. Galerie du site & section boutique

CAELESTIA fournit à l’acheteur un site et une section boutique présentant avec la plus grande exactitude possible la description de chaque gamme où les ouvrages sont visibles avec leurs références sur la galerie du SITE www.caelestia-art.fr, créés et proposés par l'éditrice-autrice elle-même à la vente avec tirage sur commande (sous licences copyrights "Tous droits réservés" et de la propriété intellectuelle).

L’acheteur reconnaît cependant être informé que la façon dont sont présentés les ouvrages sur la galerie du site et sur les différents réseaux sociaux (Youtube, Flickr) de CAELESTIA ne représente qu’une suggestion de présentation purement commerciale (notamment les filigranes et les simulations encadrées dans des tableaux).
L'acheteur reconnaît également avoir été informé par les présentes que chaque visuel présenté sur: caelestia-art.fr n'existe que dans sa rubrique dédiée et ce, uniquement présent sous son format propre et qu'aucune déclinaison de ce même visuel ne saurait exister à la vente sous un autre format que celui qui est indiqué sur ce site.
L’acheteur reconnaît par son achat que chaque ouvrage proposé à la vente est exclusivement destiné à un usage strictement privé et à caractère décoratif (tous droits réservés sous licence par sa créatrice:  Caelestia Baron C Alias Caelum Galerie Serpentine Baron C (CGSBC).

Utilisations d'ouvrages en fusion avec une IA strictement interdite.

Aucun usage à but lucratif de diffusions et/ou de reproductions partielles et/ ou complètes et/ou de modifications à caractère commercial ou non ne saurait être toléré et/ou accordé par CAELESTIA concernant toutes les créations présentes sur son site www.caelestia-art.fr et/ou sur chaque contenu diffusé sur les réseaux sociaux sans accord au préalable.
RAPPEL : Contenus en vente exclusive à partir de  www.caelestia-art.fr et par mail uniquement.
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). 
Les tarifs proposés à la vente sont précisés dans la boutique en ligne “net de TVA” et "frais de port non inclus".

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art II. Tarifs OPEN ÉDITION

« TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI »

Les tarifs indiqués sont exprimés en euros HT (hors taxes) « net de TVA sans frais de port» et ne concernent que les ouvrages présentés à la vente sur la galerie www.caelestia-art.fr.
Seules les commandes à destination de la France uniquement seront prises en compte, (sous réserve que la totalité du paiement de la commande soit effective).
Nota: Aucune commande au-delà du territoire cité ci-dessus ne saurait être prise en compte.

OFFRE PRIVILÈGE DE BIENVENUE

Caelestia vous informe que vous bénéficiez d'un avantage lors de votre première commande avec le privilège: 1 acheté = 1 à moitié prix*.

Ex: 1 ouvrage à 55 euros + 1 ouvrage à 35 euros = 90 euros -17,50 euros = 72,50 euros (hors frais de port).

* Une seule offre unique par foyer.

* Offre valable sur l'ouvrage le moins cher de votre première commande uniquement.

* Offre non cumulable.

* Ne concerne que les ouvrages "Open édition" présentés sur le site officiel caelestia-art.fr.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Chaque ouvrage possède un tarif unique, exprimé à l'unité, hors frais de port et net de TVA pour:

PHOTOGRAPHIES-PLASTIQUE OPEN ÉDITION:

Gamme "PREMIUM" & 

Gamme "ORIGINALITÉ"

Tirage au format unique 30,50 cm x 43,50 cm, plein format et sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 35 euros l'unité dans la rubrique "ORIGINALITÉ"(sauf mentions contraires du grammage dans la section dite "PREMIUM": qualité 300g/m2 voir 350g/m2 le cas échéant) à 75 euros l'unité.
Selon les modèles, des variations de dimensions sont à considérer: Celles-ci sont de l'ordre de 2 cm en longueur et/ou en largeur maximum (généralement plus grands).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


ARTS GRAPHIQUES GRANDS FORMATS OPEN ÉDITION :

Gamme "INFINITO":

Tirage format unique et plein format  45 cm x 32 cm (sauf 32 cm x 32 cm pour: GÉnÉsis; CATHARSIS; APEX INFERNAL; DE L'AUBE AU CRÉPUSCULE ET DÉTONATION IMMINENTE).

Tirage sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 115 euros l'unité.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Gamme "Design'Art Suprême"
Tirage format unique et plein format  45 cm x 32 cm sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 95 euros l'unité.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Gamme "Spirit'Art Design"
Tirage au format unique et plein format 45 cm x 32 cm sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 75 euros l'unité .
Sauf: Artefact Symbollum 32 cm x32 cm (plein format).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Gamme "Design'Art Concept" 
Tirage au format unique et plein format 45 cm x 32 cm sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 55 euros l'unité.
Sauf: La Tour Infernale = 32 cm x32 cm (plein format).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Gamme"Graph'Art Concept"
Tirage au format unique 45,2cm x 32,1 cm sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 35 euros l'unité (marges élégantes incluses).
Selon les modèles, des variations de dimensions sont à considérer: Celles-ci sont de l'ordre d' 1 cm en longueur et/ou en largeur maximum (généralement plus grands).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Gamme"Déco' Graph"                             
Tirage au format unique et plein format 43 cm x 30 cm sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 35 euros l'unité.
Selon les modèles, des variations de dimensions sont à considérer: Celles-ci sont de l'ordre de 2 cm en longueur et/ou en largeur maximum (généralement plus grands).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Gamme"Abstract'Art"
Tirage au format unique 44 cm x 30.5 cm sur papier satiné de qualité 250 g/m2 à 35 euros l'unité.
Selon les modèles, des variations de dimensions sont à considérer: Celles-ci sont de l'ordre de 2 cm en longueur et/ou en largeur maximum (généralement plus grands).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Gamme "CENTURY": Carterie d'art (formats papier sans cadre).

3 modèles au choix dans cette gamme: 25 euros.

Tirage sur papier brillant premium (uniquement pour les cartes affichées en gras ci-dessous).
Dimensions 15 cm x 10 cm (marges incluses).
 
Brocantik XXVII
Célesta 
Indosia
Le bosquet organique
Le marécage
Le verger
Luxia III
Océania
Ophidien II
Sibyllin
Spatium Metallum III
Zoomorphe I


Tirage sur papier satiné de qualité 250g/m2.
Dimensions(sans marge sauf certains modèles).
 
14 cm x 10 cm
Abstract Shades
Artis Abstrusus V 
Asia' ART
Bestial
Darkness Shadow
DESIGN'OR
EXO
Eyeless
Femin'ART
Inspira
La clairière abyssale
Loneliness
OMNI'ART I 
Opposite
Painting Graph
Timeliness
Torrent Hadal
Tropic' ART
Velum 

13,8 cm x 9,6 cm
Jewel Abstract I

14,4 cm x 9.6 cm
Lumiscur
Florantik

14,2 cm x 10 cm
Artis Obscurius
Nucleus Ordinis
Graphika
Om̐ ART

13,8 cm x 9,5 cm
Clair-Obscur
Wonder World

13,9 cm x 9,7 cm
Jewel Graphical VI
Jewel Graphical VII
Jewel Abstract VIII
Déc'Or

13,7 cm x 9,5 cm
Tribalistik III 
Jewel Abstract IX
Graphika I
Graphika II
Graphika V
Graphika IX
Galactika
Jewel Graphical

13,5 cm x 9 cm
Winged Carnival

12,7 cm x 8,4 cm
Graphics abstract

12,5 cm x 8 cm
Cosmic Mandala

 
Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Gamme"DESIGNO": marque-pages
Collection de pièces uniques (formats identiques 6 cm x 14 cm) sur papier de qualité 250 g/ m2 minimum avec renforcement par un procédé de plastification à chaud au tarif unique de 20 euros l'unité.


D'éventuelles marges d'erreurs de mesures pouvant toutefois exister dans les rubriques "Cartes décoratives" et "Designo" mais n'excédant pas 0.5 cm en longueur et/ou en largeur maximum.

CAELESTIA se réserve cependant le droit de modifier ses tarifs en fonction des fluctuations du marché et/ ou du taux de taxes et/ou de contributions à venir, engendrant de ce fait une répercussion systématique sur le tarif unitaire fixé pour chacune des œuvres présentées sur la galerie en ligne et ce, à tout moment.
Seuls les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande s'appliqueront et ce, sous réserve de disponibilité de chaque ouvrages à cette date.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Gamme "Littér'Art": 22 Photographies d'art & maximes (formats papier brillant sans cadre).

Format unique 15 cm x 10 (marge blanche incluses).

1 modèle au choix à l'unité: 25 euros parmi:

Sans abrit
Arma Stella
Déviation d'artiste
La bravoure d'un parcours
L'acoustique de la logique

La comtesse vengeresse
Le karma de la fada
Ses chakras de Dracula
Le cerveau de la barjo
Territoire en passoire
Une époques de cinoques
Récession et régression

Croire tout savoir
La colère de la vipère 
L'âme de la dame

Le choix
Un diplôme, des symptômes
Célèbre et funèbre

Seulabre et exécrable
L'hémisphère en colère
Le naufrage du palace
Le venin du serpent

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Art III. Commande et confirmation du paiement en ligne

Après avoir accepté les CGU/CGV de www.caelestia-art.fr, l’acheteur accepte d’une part, le (les) tarif(s) indiqué(s) en ligne ainsi que la description de chaque ouvrage proposé.

L’acheteur devra en premier lieu se rendre sur sa messagerie personnelle après avoir lu et accepté les présentes CGU/CGV puis envoyer à CAELESTIA directement sur: [email protected]
le terme "COMMANDER".
CAELESTIA adressera à l'acheteur un formulaire PDF avec mot de passe (celui-ci recevra le code de déverrouillage du formulaire par mail) à compléter par ses soins en indiquant obligatoirement:
⦁ la/les référence(s) du/des produit (s) désiré(es)
⦁ Mail de contact
⦁ Nom et prénom
⦁ Numéro de téléphone
⦁ Adresse de facturation/ livraison
⦁ Cocher la case: "Majeur/ capable certifié"

NOTA: un code de déverrouillage unique et personnel par client(e) à conserver.
IMPORTANT: pour tout échange dès le bon de commande final édité et reçu, merci d'indiquer UNIQUEMENT votre numéro de commande comme IDENTIFIANT dans l'objet de votre mail.
VIGILANCE: merci de toujours bien vérifier l'adresse mail pro officielle: [email protected] avant chaque ouverture de courriel/ fichiers.
INFO+: CAELESTIA n'exigera jamais de l'acheteur des informations jugées non utiles au traitement de sa commande et dans le cadre de son achat onlineau delà de celles mentionées ci-dessus (en cas de doute, contactez-moi sans hésiter).

L'acheteur retournera directement son formulaire complété sur: [email protected]

En raison d'une vérification par certification de bonne foi de l'âge légal de majorité, aucune sollicitation de renseignement avant commande et/ou pour passer commande par téléphone ne saurait être de ce fait prise en compte.

Avant de procéder au paiement comptant exclusivement par virement SEPA depuis son compte bancaire personnel pour valider sa commande, l’acheteur devra simplement attendre la réception de son  bon de commande numérique récapitulatif PDF avec mot de passe (contenant l'IBAN de CAELESTIA) qui lui sera alors adressé par courriel, et reconnaît en outre que tout échange avec CAELESTIA pourra intervenir au moyen des adresses indiquées exactes par celui-ci.
Nota: Vigilance concernant les informations transmises lors du virement SEPA en indiquant bien en libéllé votre NOM, PRÉNOM & NUMÉRO DE COMMANDE  à l'identique du bon de commande.

La commande de l'acheteur sera finalisée seulement après validation de son paiement comptant par virement SEPA impérativement et garantit en outre à CAELESTIA qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement, notamment en confirmant être le titulaire du compte, majeur/ capable et en reconnaissant que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement à la vente comme à l'exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

CAELESTIA se réserve le droit de suspendre, voir d’annuler la commande émanant de l’acheteur en cas de défaut de paiement (refus d'autorisation de paiement ou de non paiement total ou partiel de la part du (des) organisme(s) accrédité(s)), d'adresse erronée ou de tout autre litige de paiement existant ou en cours).
CAELESTIA se réserve également le droit de suspendre, voir d’annuler la commande émanant de l’acheteur en cas de commande jugée anormalement volumineuse par rapport à l'usage domestique et privé prévu à cet effet.

Dès réception de la validation de son achat par le biais de son paiement par virement SEPA depuis son compte personnel, l’acheteur recevra par courriel:
⦁ Une facture numérique (PDF mot de passe) net de TVA honorée avec les instructions concernant la livraison de son colis à domicile (numéro d'envoi du colis inclus sur la facture).
Pour toute question relative au suivi d'une commande, l’acheteur pourra contacter CAELESTIA aux coordonnées suivantes:
[email protected]
(en mentionnant uniquement votre numéro de commande comme référence identifiant).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Disposition légale

Par le biais d'un procédé de paiement par virement bancaire SEPA depuis votre compte bancaire personnel directement,  CAELESTIA permet une mise en place de procédure de vérification de commandes et du moyen de paiement unique destinée à garantir une protection raisonnable et optimale contre toutes utilisations frauduleuses lors d’un paiement mais ne saurait être tenue responsable d’une quelconque façon de tout usage frauduleux et/ou de tout agissements non conformes aux présentes CGU/CGV.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art IV. Mode de paiement et preuve de transaction

En outre, l’acheteur garantit à CAELESTIA qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement par virement SEPA depuis son compte bancaire personnel.
L’acheteur reconnaît être informé que toutes communications, commandes et paiements intervenus avec CAELESTIA pourront être utilisés comme moyens de preuve grâce à des registres de FACTURATIONS informatisés et archivés dans des systèmes informatiques sécurisés, fiables et durables sous conditions raisonnables, exclusivement basés en France, dématérialisés et non connectés.

 
Gestion des archives: CAELESTIA BARON C (la direction).

NOTA: seul l'établissement bancaire de CAELESTIA et celui de l'acheteur sont en mesure de visualiser et traiter les transactions effectuées via virement SEPA.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art V. Livraison et tarifs

L’acheteur reconnaît par ailleurs que seules seront prises en compte, les livraisons à destination de la France et que chaque tirage d'impression d'ouvrage ne sera exécuté qu'après la confirmation du paiement comptant par l'organisme bancaire de CAELESTIA.

L’acheteur reconnaît en outre avoir été informé que chaque ouvrage (non filigranné d'origine)reçu par celui-ci possède la protection adéquate et nécessaire au transport afin que sa conservation optimale dû à sa sensibilité (papier) ne soit pas altérée.

Sauf cas de force majeure, la livraison intervient selon le mode cité ci-dessous et dans les délais indicatifs suivants :
Livraison Colissimo suivi signature ou LRAAR à domicile (adresse de facturation comme référence de domiciliation sauf mention contraire fournit par l'acheteur) avec numéro de suivi sous 3 à 8 jours ouvrés maximum et ce, dès la réception comptant du paiement SEPA.
Tout colis renvoyé à CAELESTIA à cause d'un non-retrait (ou adresse de facturation/livraison erronée et/ou incomplète le cas échéant) ne sera réexpédié seulement après que l'acheteur ait procédé au règlement de la somme de 10 euros HT pour couvrir les frais de réexpédition (forfait de préjudice inclus) en colissimo signature ou LRAAR (si petit(s) format(s) et qui reste de ce fait à la charge de l'acheteur (via virement SEPA comme lors de sa commande initiale).

NOTA: Aucun remboursement de la part de CAELESTIA lié à ce fait là ne saurait être effectué (seul le renvoi du colis demeurerait possible sous condition du règlement "forfait préjudice" indiqué ci-dessus).

Envoi par Colissimo suivi signature (pour les grands formats) ou LRAAR (pour les petits formats) et à domicile exclusivement.

RAPPEL: le numéro d'envoi sera mentionné à l'acheteur directement sur sa facture honorée sous PDF mot de passe.
L'acheteur pourra suivre en temps réel sa livraison colissimo suivi signature (ou LRAAR pour les petits formats) à domicile exclusivement.
Commande entre ‪0 €‬ et ‪34,99 €‬ | 7 € | 3 - 8 Jours ouvrés
Commande entre ‪35 €‬ et ‪plus | 9 € | 3 - 8 Jours ouvrés
Commande supérieure à 150 euros : livraison offerte.

Indisponibilité

En cas d'indisponibilité d'un ouvrage, CAELESTIA tiendra l’acheteur informé par courrier électronique dans les meilleurs délais avant l'édition du bon de commande final et l’acheteur aura alors le choix entre:
⦁ Choisir une autre référence proposé sur www.caelestia-art.fr à formuler simplement par mail.
⦁ Patienter jusqu'à la résolution de cette indisponibilité (si celle-ci est temporaire).
CAELESTIA procèdera à un ajstement du formulaire PDF mot de passe de l'acheteur en fonction et avant toute édition du bon de commande final.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art VI. Politique de retour et vérification de la commande

Colis endommagé

L’acheteur reconnaît et consent par ces présentes avoir été informé que la vérification du contenu du colis sera considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur (ou une tierce personne autorisée), aura pris possession du colis contre signature et vaudra donc acceptation pleine et entière de son contenu non-endommagé et complet.

Dès lors qu’un constat de dommage concernant l'emballage et le contenu du colis serait établit, l'acheteur devra impérativement refuser celui-ci et avertir sans délais CAELESTIA pour y faire mention de toutes anomalies, observations et réserves par courriel à :
[email protected]

Merci d'indiquer votre numéro de commande comme identifiant de référence seulement.
(Délai imparti du constat à signaler sous 2 jours ouvrables maximum à compter du jour de la livraison).

A réception de sa réclamation, CAELESTIA attribuera par courriel à l’acheteur, le bénéfice d’un échange de l' (des) ouvrage(s) concerné(s) en question dans les plus brefs délais et ce, sans frais supplémentaires à la charge de l’acheteur et sous réserve de la bonne réception du contenu d'origine du colis par CAELESTIA.
 
Toute réserve non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Erreur de conformité lors d’une commande

En cas d'erreur venant de CAELESTIA concernant une référence d'ouvrage erronée sur le plan de la non-conformité de celui (ceux) concerné(s) par les indications figurant sur le bon de commande, la facture et en comparaison à (aux) référence(s) indiquée(s) sur la galerie du site www.caelestia-art.fr, celui-ci disposera de 14 jours ouvrables à compter de la réception du colis pour formuler sa réclamation.

La réclamation pour un échange pourra être faite selon la modalité suivante:
[email protected]

Merci d'indiquer votre numéro de commande comme identifiant de référence seulement.

L’acheteur reconnaît que les frais de retour engagés par celui-ci (Colissimo suivi signature ou LRAAR) ne pourront être remboursés que sous réserve que le contenu du colis soit intact et complet avec son contenu d'origine.
Remboursement des frais de retour pour ce motif à l'acheteur sous 15 jours ouvrables maximum par virement SEPA (compte bancaire à celui utilisé lors de l'achat).
L'acheteur reconnait avoir été informé que celui-ci devra transmettre à CAELESTIA son numéro IBAN (uniquement) afin de recevoir son remboursement et ce sur un formulaire dédié en PDF mot de passe qui lui sera fournit.
 
(EI) CAELESTIA/ BARON OEB Retour  
6, rue Victor Hugo 11 000 Carcassonne

Échange du produit concerné (dans les mêmes conditions de livraisons: Colissimo suivi signature ou LRAAR (pour les petits formats) et frais de renvoi à l'acheteur à la charge de CAELESTIA sous 15 jours ouvrables maximum).

Un nouveau bon de commande et une nouvelle facture seront édités en fonction (tarifs et références) et adressé dans les conditions habituelles à l'acheteur.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Modification/ annulation de commande

Dans l'hypothèse où l'acheteur envisagerait de modifier sa commande, celui-ci aurait la possibilité de le faire sur simple demande par courriel à la seule condition que la commande soit en cours de traitement (avant tout paiement).
Dans le cas où cette modification entrainerait un variation du tarif lié à l'(aux) ouvrage(s) en question, une rectification sur le formulaire PDF serait alors établit et ajustée par CAELESTIA.
L'acheteur reconnait avoir été informé que chaque échange lié à une commande se fera par le biais d'un échange de formulaire PDF avec mot de passe pour des raisons de confidentialité et dans son intérêt.

NOTA: une simple modification n'obligerait en rien à l'acheteur à refournir ses informations personnelles, l'adresse mail dans ce cas particulier suffirait.

Retour du (des) produits sous délais de rétractation (voir art. IX)

Droit légal: 14 jours ouvrables maximum dès la réception du colis par l'acheteur.
Envoie du formulaire à:  [email protected]
(sous format PDF avec votre mot de passe et sous accusé de réception)
Merci de mentionner uniquement votre numéro de commande comme référence identifiant en objet du mail.

LRAR voie postale ou colissimo signature uniquement pour le retour avec frais de renvoi restant à la charge entière de l'acheteur.
Remboursement sous 30 jours ouvrables maximum par virement SEPA (compte bancaire identique à celui utilisé lors de l'achat) et sous condition que le retour du colis soit intact, complet et dans son emballage d'origine.
L'acheteur reconnait avoir été informé que celui-ci devra transmettre à CAELESTIA son numéro IBAN (uniquement) afin de recevoir son remboursement et ce, sur un formulaire dédié en PDF mot de passe qui lui sera fournit.

Aucune réclamation hors de ces cadres ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Art VII. Dénonciation de retard de livraison

Les délais de livraison étant de 3 à 8 jours ouvrés maximum à compter de la réception du paiement comptant, un numéro de suivi mentionné sur la facture PDF mot de passe de l'acheteur.
Les délais donnés concernant chaque livraison ne sont précisés qu'à titre indicatif et de ce fait, aucun refus de réception de colis ne saurait être admis en cas d'avance ou retard du délais de livraison (sachant que l'acheteur en aurait été informé au préalable si ce retard en question venait de CAELESTIA).
Cependant, en cas d'intempéries et/ou de panne de l'Internet, un décalage de la date d'expédition peut toutefois être organisé dans l'intérêt de l'acheteur sur simple demande de celui-ci avant l'envoi du colis.
[email protected] (en mentionnant uniquement votre numéro de commande comme référence identifiant).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art VIII. Loi applicable et juridiction compétente

Installée en France d'une manière stable et durable pour exercer son activité, la galerie du site et la boutique en ligne CAELESTIA présente de ce fait des CGV soumises à l'application du droit français (à l'exclusion des dispositions de la Convention de Vienne).
En cas de litige et/ou de réclamation, l’acheteur devra s'adresser en priorité à CAELESTIA afin de privilégier une solution amiable et équitable.
[email protected] (en mentionnant uniquement votre numéro de commande comme référence identifiant).
A défaut d'accord amiable envisageable directement avec CAELESTIA, l’acheteur devra saisir en priorité le service de médiation de la consommation dédié:

Société Médiation Professionnelle - Alteritae
5, rue Salvaing 12000 Rodez

Site web: www.mediateur-consommation-smp.fr

. Ou engager une procédure devant la juridiction de son choix (si aucun accord amiable n'est envisageable) et s’il contracte :
⦁ En tant que consommateur.

. Ou engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social de CAELESTIA (si aucun accord amiable n'est envisageable) :
⦁ En tant que professionnel.
L'acheteur reconnait avoir été informé que chaque échange lié à une commande se fera par le biais d'un échange de formulaire PDF avec mot de passe pour des raisons de confidentialité et dans son intérêt.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art IX.  Accord des présentes/ droit légal de rétractation

L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance que toute commande effectuée par celui-ci vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU/CGV et reconnait en outre qu'un formulaire au droit légal de rétractation identique à celui en bas de page des présentes CGV lui sera fournit en PDF mot de passe sur simple demande par mail à :
 [email protected]
(en mentionnant uniquement votre numéro de commande comme référence identifiant).

Droit légal: 14 jours ouvrables maximum dès la réception du colis.

L'acheteur devra compléter et renvoyer ce formulaire PDF mot de passe à: [email protected]
(sous accusé de réception mail).
Colissimo suivi signature (ou LRAAR voie postale si petit(s) format(s)  obligatoire pour tout retour avec frais de renvoi restant à la charge entière de l'acheteur.
Après lecture et acceptation des CGV, l'acheteur accepte de transmettre à CAELESTIA son numéro IBAN en complétant un formulaire identique à celui-ci et qui lui sera fournit sur simple demande en indiquant son numéro de commande dans le mail comme identifiant.
Remboursement sous 30 jours ouvrables maximum par virement SEPA (compte bancaire identique à celui utilisé lors de l'achat).
NOTA: une procédure de vérification sera effectuée en amont du remboursement par CAELESTIA.

L'acheteur reconnait avoir été informé que celui-ci devra impérativement compléter (y compris la section IBAN présent sur ce formulaire PDF mot de passe) qui lui sera fournit  afin de recevoir son remboursement.
Renvoi du colis à:
(EI) CAELESTIA/ BARON  C  OEB RETRAC
6, rue Victor Hugo 11 000 CARCASSONNE
Pour toutes questions, merci de me contacter directement sur:  [email protected]
(en mentionnant uniquement votre numéro de commande comme référence identifiant).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art X. Force majeure

Les cas de force majeure résultants de toutes circonstances inévitables, imprévisibles, irrésistibles ne pouvant être empêchés malgré tous les efforts raisonnablement possibles définis comme tel par la jurisprudence française.
(Blocage d'approvisionnements et/ou de moyens de transports, incendies, inondations, séismes, tempêtes, foudres, pannes des réseaux de télécommunication).
Dans le cas où une circonstance constitutive d'un cas de force majeure tel que défini par l'article 1218 du code civil empêcherait leur exécution, les parties seraient exonérées de leurs obligations via une suspension de celles-ci sous réserve d'en apporter une preuve légitime.
La partie concernée par une telle circonstance devra avertir l'autre partie dans les plus brefs délais et ce, dès sa survenance tout en précisant sa durée estimée dans la mesure du possible.
Les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée dans le cas où la force majeure est supérieure à une durée trois mois.
Si suite à une décision définitivement prise par une juridiction française, une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente venaient à être déclarées nulles, les autres stipulations non concernées des présentes CGV garderaient cependant leurs principes applicables.
Contact: [email protected]
(en mentionnant uniquement votre numéro de commande comme référence identifiant).

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art XI. Garanties

Seul un acheteur/consommateur particulier sera en mesure de formuler une requête au titre de la garantie légale de conformité auprès de CAELESTIA, conformément aux dispositions des articles L. 211-4 du Code de la consommation et/ou au titre de la garantie des vices des articles 1641 et suivants du Code civil.

Garantie de conformité

A compter de la délivrance de (des) ouvrages(s), l’acheteur disposera d'un délai de 24 mois pour formuler sa demande de mise en œuvre de la garantie légale de conformité sans être tenu de rapporter la preuve de d'existence d'un défaut de conformité et pourra en outre demander le (les) remboursement(s) de l' (des) ouvrages(s)  dans les conditions prévues à l'article L. 211-9 du Code de la consommation (depuis le 18 mars 2016 pour les produits neufs).

L’acheteur ne pourra cependant pas invoquer la garantie légale de conformité pour des défauts apparents.
(Article L. 217-8 du code de la consommation)

L’acheteur reconnaît que sa requête ne pourra être acceptée qu’à la condition que la réception du colis et son contenu soit intact et complet à l’adresse suivante par colissimo suivi signature ou LRAAR impérativement à:
LRAAR pour la demande:
(EI) CAELESTIA/ BARON OEB Garantie  Conformité
6, rue Victor Hugo 11 000 Carcassonne
ET renvoi du colis Colissimo suivi signature ou LRAAR si petit(s) format(s) à:
(EI) CAELESTIA/ BARON  C  OEB Garantie Conformité
6, rue Victor Hugo 11 000 CARCASSONNE
(Colissimo suivi signature ou LRAAR si petit(s) format(s).

L'acheteur reconnait par ailleurs avoir été informé que les frais de ce retour et le remboursement du (des) produit(s) concerné(s) seront remboursé(s) de façon irrévocable par CAELESTIA via virement SEPA  sous 14 jours ouvrables dès la réception de sa réclamation effectuée par LRAAR obligatoirement.
Aucun échange et/ou réparation ne saurait être exécuté.
L'acheteur reconnait avoir été informé que celui-ci devra transmettre à CAELESTIA son numéro IBAN (uniquement) afin de recevoir son remboursement et ce, sur un formulaire dédié en PDF mot de passe qui lui sera fournit.
Remboursement des frais de retour pour ce motif à l'acheteur sous 14 jours ouvrables maximum par virement SEPA (compte bancaire identique à celui utilisé lors de l'achat).


Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

Garantie des vices

Si la requête de la garantie des vices prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil est formulée par l’acheteur, celui-ci pourra choisir entre la résolution de la vente ou une réduction tarifaire de l' (des) ouvrages(s)  et ce, conformément à l'article 1644 du Code civil.
Le défaut doit être caché et non apparent au moment de la vente. (Article 1642 du code civil).

L’acheteur reconnait que le délai de garantie des vices cachés ne commence pas à courir à compter de la date de la délivrance de l’article, mais à la date de la découverte du vice caché et que dans ce cas, la preuve du défaut effectuée par une expertise officielle reste entièrement à la charge financière de celui-ci et dont la preuve devra être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception) à:
LRAAR pour la demande:
(EI) CAELESTIA/ BARON OEB Garantie 
6, rue Victor Hugo 11 000 Carcassonne

L’acheteur reconnaît que sa requête ne pourra être acceptée qu’à la condition que la réception du colis et son contenu soit intact, d'origine et complet à:
(Renvoi du colis Colissimo suivi signature ou LRAAR si petit(s) format(s) à:
(EI) CAELESTIA/ BARON  C  OEB Garantie
6, rue Victor Hugo 11 000 CARCASSONNE
(Colissimo suivi signature ou LRAAR si petit(s) format(s).


L'acheteur reconnait avoir été informé que celui-ci devra transmettre à CAELESTIA son numéro IBAN (uniquement) afin de recevoir une réduction tarifaire et/ou un remboursement (en accord avec CAELESTIA) et ce, sur un formulaire dédié en PDF mot de passe qui lui sera fournit.

Si une requête de remboursement devait être formulée (y compris les frais de renvoi), CAELESTIA y procèderait (pour ce motif) à l'acheteur sous 30 jours ouvrables maximum par virement SEPA (compte bancaire identique à celui utilisé lors de l'achat).


Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art XII. Litiges

Tout litige est soumis au droit français et aucun litige et/ou réclamation quelconque ne saurait être traité par téléphone et ce, pour toutes réclamations confondues.
L'acheteur reconnait avoir été informé que chaque échange lié à une commande se fera par le biais d'un échange de formulaire PDF avec mot de passe pour des raisons de confidentialité et dans son intérêt.
Merci d'indiquer uniquement votre numéro de commande comme identifiant dans l'objet de votre mail.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.


Art XIII. Démarchages

RAPPEL: Démarcheurs s'abstenir.

Aucune demande de collaboration , ni proposition commerciale ou assimilée ne saurait être étudiée ni considérée.
Toutes tentatives d'hameçonnages et /ou abus de toutes sortes feront désormais l'objet systématique d'un fichage destiné à être envoyé aux autorités compétentes.

Aucune réclamation hors de ce cadre ne saurait être prise en compte et dégagera CAELESTIA de toute responsabilité vis-à-vis des démarcheurs.

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