Conditions générales d’utilisation du site
HTTPS://www.caelestia-art.fr


Date d’entrée en vigueur: le 19 mai 2023.
Mise à jour le 15 JUILLET 2026.


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Aucune demande de collaboration, ni proposition commerciale ou assimilée ne saurait être étudiée ni considérée.

Toutes tentatives d'hameçonnages et/ ou abus de toutes sortes fera désormais l'objet systématique d'un fichage destiné à être envoyé aux autorités compétentes et ce, y compris les requêtes jugées inappropriées.


Art I. Informations légales et contact

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


L'éditrice et directrice de publication du site et de la boutique en ligne www.caelestia-art.fr est BARON Carole ALIAS CAELESTIA/ CAELUM GALERIE SEPENTINE.
Contact sécurisé webmaster:
[email protected]

En contactant L'éditrice pour un simple renseignement, vous reconnaissez expressément:

avoir 18 ans révolus au moment de votre SOLLICITATION

et acceptez d'indiquer votre nom ET/ OU NOM DE votre SOCIété) en signature de courriel.

NOTA: CAELESTIA ne procède à aucune sauvegarde ni divulgation de données pour un simple renseignement (SAUF cyber-harcélement/ escroqueries/ démarchages).

Pour toute question ou demande d'information relative au présent site et/ ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur pourra contacter l'éditrice à l'adresse e-mail mentionnée ci-dessus EXCLUSIVEMENT.

CE SITE WEB HTTPS://www.caelestia-art.fr est hébergé par Jimdo GmbH, dont le siège social est situé à l'adresse ci-après:
Stresemannstr. 375       22761 Hamburg(Germany)
www.jimdo.com

Courriel de contact commercial: [email protected]


Art II. Présentation du site

Ce présent site web  www.caelestia-art.fr à pour objet la présentation des travaux artistiques de l'autrice & éditrice et ce, exclusivement à distance via ce site web uniquement.

Tous les SUPPORTs PRésents sur ce site et ses réseaux rattachés sont la propriété exclusive de son AUTO-éditrice & sous licence (tous droits réservés).


AVERTISSEMENT: utilisation en fusion avec des I.A strictement interdite pour chaque contenu son AUTO-éditrice .


Art III. Acceptation des conditions générales d’utilisation

L'accès et la navigation sur le site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes conditions générales d'utilisation pour lesquelles CAELESTIA se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, son contenu, ses services proposés ainsi que les présentes CGU et ce, notamment pour s'adapter aux évolutions à travers la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités et/ou pour supprimer et/ou modifier les fonctionnalités existantes du site.

L’utilisateur engage son implication à se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur ledit site et reconnaît qu’en cas de désapprobation avec ceux-ci, aucun usage sur ce présent site ne saurait être pratiqué par celui-ci.

Art IV. Accès, navigation et gestion du site

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Afin d’assurer la pérennité du site en ligne, CAELESTIA pourra également à tout moment :

⦁ Suspendre, interrompre, limiter ou réserver l'accès à l’ensemble ou certaines parties du site à une catégorie déterminée d'internaute le cas échéant.
⦁ Supprimer de façon irrévocable toute information perturbant le bon fonctionnement de la boutique en ligne ou entrant en contravention avec les lois nationales et/ou internationales et/ou le règlement de la Nétiquette.
Chaque extension et/ou déclinaison du site (existant) www.caelestia-art.fr pouvant apparaître sur les réseaux sociaux et/ou communautaires sont et/ou seront soumises à l’application des présentes conditions générales d’utilisations.


Art V. Propriété intellectuelle

Tout élément entrant dans la structuration du site (textes, photographies, LOGOTYPES, images, graphismes, sons, vidéos et/ou diffusé sur différents réseaux sociaux et/ou communautaires sont la propriété de son autrice de part la propriété intellectuelle : CAELESTIA/ Caelum Galerie Serpentine Baron C (CGSBC) et protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

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Aucune reconnaissance d'un droit quelconque, notamment un droit de propriété intellectuelle ne saurait être conféré à l’utilisateur suite à une navigation et/ou un achat QUELCONQUE ANTérieur et/ou ultérieur à cette date et/ou suite à une (des) diffusion(s) via les réseaux sociaux ou autres lieux.

NOTA: tolérance pour le partage en diffusion sur les réseaux YouTube et Flickr cependant (dans ce cas, merci de toujours faire apparaître le nom du site "CAELESTIA ART et/ou Caelestia/ Baron C Caelum Galerie Serpentine" afin que chaque internaute soit toujours informé des usages).

CHAQUE élément présent sur LEDIT site reste et restera la propriété exclusive non cessible sous licence (tous droits réservés) de SON autrice AUTO-éditrice: CAELESTIA BARON C/Caelum Galerie Serpentine(CGSBC).
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La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.).

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la loi française et à défaut d'accord amiable en cas de discorde, le litige serait porté devant les tribunaux français conformément aux règles en vigueur.


Art VI. Confidentialité et responsabilités

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Art VII. Liens hypertextes, loi applicable et juridiction compétente

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L’éditrice de www.caelestia-art.fr se réserve le droit de faire supprimer sans préavis et à tout moment, chaque lien hypertexte de pointage et décline toute responsabilité quant aux contenus qu’un utilisateur serait susceptible d’y trouver (en cliquant sur ceux-ci) dans l'hypothèse où de tels liens venaient à s'y trouver malgré l'interdiction.

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la loi française et à défaut d’accord amiable en cas de discorde, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles en vigueur.

Aucun litige et/ou réclamation quelconque ne saurait donc être traité par téléphone et ce, pour toutes réclamations confondues.

Service de médiation de la consommation:
(Toujours rattaché actuellement)

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5, rue Salvaing 12000 Rodez


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